non- — ● non Préfixe exprimant l absence, la négation, le contraire, le refus. ⇒NON( ), (NON, NON ) élém. de compos. I. [Le mot constr. est un adj. en oppos. anton. avec l adj. de base, à l intérieur d un groupe nom. lexicalisé, ou est un adj.… … Encyclopédie Universelle
non-usage — [ nɔnyzaʒ ] n. m. • 1682; de non et usage ♦ Fait de ne pas ou de ne plus utiliser qqch. Non usage d un mot, d une expression. Non usage d un outil, d une arme. ♢ Dr. Fait de ne pas user d un droit réel. ⊗ CONTR. Usage. ● non usage nom masculin… … Encyclopédie Universelle
Utilisation equitable au Canada — Utilisation équitable au Canada Au Canada, l utilisation équitable d œuvres protégées est présentée comme une série d exceptions aux violations du droit d auteur, figurant aux articles 29 et suivants de la Loi sur le droit d auteur (Copyright… … Wikipédia en Français
Utilisation équitable au canada — Au Canada, l utilisation équitable d œuvres protégées est présentée comme une série d exceptions aux violations du droit d auteur, figurant aux articles 29 et suivants de la Loi sur le droit d auteur (Copyright Act). Ces exceptions sont, en… … Wikipédia en Français
Utilisation equitable — Utilisation équitable L utilisation équitable (fair dealing ou fair use) est une notion présente dans la législation et la jurisprudence de nombreux pays de droit anglo saxon. Le fair dealing est une notion limitant le champ d application du… … Wikipédia en Français
NON-ART — La notion de non art n’est pas une notion historique: elle ne désigne pas une école, un groupe. Elle ne présente aucune rigueur. Les limites de son extension sont incertaines et bien des œuvres contemporaines se situent dans un no man’s land par… … Encyclopédie Universelle
Non-assistance a personne en danger — Non assistance à personne en danger La non assistance à personne en danger est l engagement de la responsabilité pénale d une personne qui n interviendrait pas face à une personne courant un danger. L engagement a lieu si : la personne a… … Wikipédia en Français
Non assistance à personne en danger — La non assistance à personne en danger est l engagement de la responsabilité pénale d une personne qui n interviendrait pas face à une personne courant un danger. L engagement a lieu si : la personne a connaissance du danger ; elle est… … Wikipédia en Français
Utilisation des statistiques en science economique — Utilisation des statistiques en science économique Au sortir de la Première Guerre mondiale, un certain nombre de politiciens influents, souvent liés aux milieux d affaires, tentent d inciter les économistes à s intéresser aux relations entre les … Wikipédia en Français
Utilisation équitable au Canada — Au Canada, l utilisation équitable d œuvres protégées est présentée comme une série d exceptions aux violations du droit d auteur, figurant aux articles 29 et suivants de la Loi sur le droit d auteur (Copyright Act). Ces exceptions sont, en… … Wikipédia en Français
], [
-]. Étymol. et Hist. 1946 (Alm. de Miroir Sprint, loc. cit.). Comp. de non- et de utilisation.non-utilisation [nɔnytilizɑsjɔ̃; nɔ̃-] n. f.ÉTYM. 1946; de non, et utilisation.❖♦ (Dans quelques contextes). Fait de ne pas utiliser (qqch). || La non-utilisation de l'uranium à des fins militaires.